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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FABRIQUE D'HORLOGERIE KIPLE
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KEMOD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KEMOD
FABRIQUE D'HORLOGERIE KIPLE, Société anonyme, 1, rue Fontaine l'Epine, Z.I., les Mélèzes, 25500 MORTEAU.

Numéro de dépôt :
1190990
Date de dépôt :
29/12/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/12/1991

Présentation de la marque KEMOD

Déposée le 29 décembre 1981 par la Société Anonyme (SA) FABRIQUE D'HORLOGERIE KIPLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « KEMOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FABRIQUE D'HORLOGERIE KIPLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque KEMOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1190990.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KEMOD est expirée depuis le 29 décembre 1991.

FABRIQUE D'HORLOGERIE KIPLE a également déposé les autres marques suivantes : KIPLE


FABRIQUE D'HORLOGERIE KIPLE, Société anonyme, 1, rue Fontaine l'Epine, Z.I., les Mélèzes, 25500 MORTEAU. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-20

Inscription le 26 décembre 1991 - Transmission de propriété n°60093 - Publication au BOPI 1991-12-26

Inscription le 26 décembre 1991 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°60091 - Publication au BOPI 1991-12-26

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer; appareils extincteurs.